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Conditions Générales

Admettez le, vous ne lisez jamais ça!

 APERÇU

 

Ce site internet appartient a ATC. Les termes ''nous'', ''nos'' et ''nôtre'' mentionne ATC. ATC vous offre ce site, incluant toutes les informations, outils et services disponibles pour vous utilisateur, sous respect des règles, conditions et des remarques inclus sur le site internet..
En visitant ce site ou en achetant un ou plusieurs produits ou services, vous vous engagez à respecter nos conditions générales disponibles dans cette rubrique ''Conditions Générales'', incluant aussi les conditions additionnelles qui peuvent être mentionnées sur le site ou un lien hypertexte. Ces conditions sont appliquées pour tout utilisateurs, sans limitations d'utilisation, de vendeurs, clients, marchands et/ou personnes contribuant aux contenues du site..
Veuillez lire attentivement ces conditions avant d'utiliser notre site internet. En navigant sur le site, vous acceptez ces conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site ainsi que nos services disponibles.
L'ensemble des articles, outils, informations sont soumises au respect des conditions générales. Vous pouvez lire la dernière version de ces conditions sur cette page. Nous nous réservons le droit de modifier, mettre à jour ces conditions générales ainsi que l'ensemble des éléments du site internet, produits et services. C'est votre responsabilité de lire ces conditions afin de constater les mises à jour qui peuvent être faites. L'utilisation du site vous considère comme acceptant les modifications pouvant être effectuées sur notre site internet.

SECTION 1 - CONDITIONS GENERALES DE LA BOUTIQUE LIGNE

La boutique en ligne est aussi soumises aux conditions generales de Amazon.fr, veuillez cliquez ici.

SECTION 2 - CONDITIONS GENERALES

Nous nous réservons le droit de refuser un service pour toutes personnes selon nos propres conditions.
Vous acceptez que vos informations (sauf coordonnées cartes bancaires) peuvent nous être transférer sans être cryptés sur plusieurs reseaux et peuvent etre soumisent à des changements techniques mais nous assurons de faire le maximum pour la protection. Les coordonnées bancaires sont toujours cryptées pendant les transfers entre les reseaux. Vous acceptez de ne pas reproduire, copier, vendre ou re-vendre, exploiter nos services sans notre acceptation.
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour commodité seulement et ne seront pas limiter ou affecter ces Conditions .

SECTION 3 - PRECISION, TOTALITE ET RAPIDITE DE L'INFORMATION

Nous ne sommes pas responsable si l'information disponible sur ce site n'est pas precise, complète ou actuelle. L'information disponible sur ce site a pour but d'etre générale et ne peut etre considere comme l'unique source d'information pour prendre des decisions sans une consultation de sources plus précise, plus complète ou actuelle sur le sujet. Toute utilisation d'information sur ce site est à votre risque.
Ce site peut contenir des informations non actualisé, donc ces informations sont seulement fournis pour titre d'information. Nous nous réservons le droit de modifier les contenues à tout moment mais nous n'avons pas d'obligation de mises à jour des informations. Vous acceptez que c'est votre reponsabilité de suivre les changements du site.

SECTION 4 - MODIFICATIONS DES SERVICES ET DES PRIX

L'ensemble de nos prix peuvent être modifiés sans avertissement.
Nous nous reservons le droit de modifier nos services ou les arrêter à tout moment.
Nous nous reservons tout les droits de modifications des prix, informations, suspension ou l'arrêt des services fournies.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (si appliquable)

Certains produits ou services peuvent être disponible exclusivement sur le site internet. Ces produits ou services peuvent être disponible en quantités limités et leurs retours ou échange selon notre politique de renvois de produits
Nous avons tenu à maximiser la qualité de nos photos (couleurs, détails..) des produits dans notre boutique en ligne. Nous ne pouvons pas vous garantir que votre écran vous demontrera l'exactitute de la couleur des produits.
Nous nous reservons aussi le droit de limiter les ventes de nos produits ou services pour toute personnes, endroits, ou juridiction. Il se peut que l'on exerce ce droit au cas par cas. Nous pouvons aussi limiter le nombre de produits et services que nous offrons. Toute descriptions ou prix de produits ou services peut être sujet à etre modifié, par nos propre gré et sans avertissement. Nous pouvons aussi arreter le service a tout moment.
Nous ne pouvons pas vous garantir que la qualité des produits, services, informations ou autre achats vont répondre à vos attentes, ou si il y a une erreur de service, cela va être corrigé..

SECTION 6 - PRECISION DE LA FACTURATION ET INFORMATION DU COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous avez effectué. Il se peut, à notre plein gre, limite ou annule la quantite de produit acheté par personne, foyer, ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes effectues du même compte, la même carte de paiement et/ou la même facturation ou adresse de commande. Au cas ou nous devons proceder à un changement de ou une annulation d'une commande, nous allons vous contacter pour vous en informer à l'adresse e-mail/adresse de facturation/numero de téléphone que vous avez inscrit lors de la commande. Nous nous réservons aussi le droit de notre plein gré les commandes effectuées par un magasin, revendeur ou distributeur.
Vous acceptez de nous fournir des informations valident, actuelles et precises lors de votre achat et les informations concernant votre compte pour tout achat effectué dans notre boutique en ligne. Vous acceptez de rapidement mettre à jour votre compte et informations, incluant votre e-mail et numeros de carte de paiement et dates d'expirations Ainsi vous pouvez effectué correctement votre commande et nous pouvons vous contacté si besoin.
Pour plus de details, voir la rubrique Politique de retours.

SECTION 7 - OUTILS OPTIONELS

Il est possible que nous vous donnons accès à des outils d'un autre site et/ou societé ou nous avons ni contrôle, ni contribution..
Vous acceptez que nous vous donnons acces à l'outil ''comme il est'' et ''comme il est disponible'', sans garanties, representations, conditions ou autre type d'approbation. Nous avons aucune responsabilite peu importe la situation pouvant y etre amene et votre utilisation avec ce tierce outil.
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Il est possible que nous vous offrons par la suite de nouveaux services, outils, ils vont donc être ainsi sujet à respecter ces conditions générales d'utilisation.

SECTION 8 - LIENS DE TIERCE PARTIE

Certain contenu, produits et services via nos services peuvent inclure des élements, contenus, services de tierce partie.
 Le tierce partie peut vous rediriger vers un autre site qui nous appartient pas. Nous ne sommes pas responsable de la qualité de ces contenus ainsi que nous ne pouvons vous garantir de leur qualité, nous ne sommes pas responsable en cas de problème avec ce tierce partie.
Nous ne sommes ainsi pas responsable en cas de blessures ou dommages provenant des produits ou services de ce tierce partie. Veuillez lire attentivement et respecter les conditions et la politique d'utilisation de ce tierce partie. Veuillez être sur de bien les comprendre avant toute transaction. En cas de problèmes, réclamation, questions, veuillez vous adresser directement à l'organisme en question.

SECTION 9 - COMMENTAIRES UTILISATEURS AVIS ET AUTRES DEMANDES

Pour toutes demande (pour les inscriptions au concours exemple) ou sans une demande de nous vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans, ou d'autres matériaux, que ce soit en ligne, par courriel, par courrier postal, ou autrement (collectivement, «commentaires»), vous convenez que nous pouvons, à tout moment, sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser ces commentaires que vous nous envoye. Nous sommes et serons pas tenus (1) de maintenir des commentaires en toute confiance; (2) de verser une indemnité pour tous les commentaires; ou (3) pour répondre à tous les commentaires.
Nous pouvons, mais n'a aucune obligation, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous déterminons comme illégales, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou qui viole la propriété intellectuelle de toute partie ou ces Conditions générales d'utilisation.
Vous acceptez que vos commentaires ne violera aucun droit d'un tiers, y compris les droits d'auteur, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne seront pas contenir du contenu diffamatoire ou illégal, abusif ou obscène, ou qui contiennent des virus informatiques ou autres logiciels malveillants qui pourraient affecter de quelque manière le fonctionnement du Service ou de tout site Web lié. Vous ne pouvez pas utiliser une adresse e-mail fausse, faire semblant d'être quelqu'un d'autre, ou nous induire en erreur. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et leur exactitude. Nous ne prenons aucune responsabilité et déclinons toute responsabilité pour vos commentaires ou ceux d'un tiers.

SECTION 10 - ERREURS, INEXACTITUDE OU OMISSIONS

Il peut y avoir des informations sur notre site qui contient des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent se rapporter à des descriptions de produits , les prix, les promotions, les offres , les frais d'expédition de produits , les temps de transit et la disponibilité . Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou annuler des commandes si des informations dans le service ou sur tout site Web lié est inexacte à tout moment sans préavis (y compris après que vous avez soumis votre commande).
Nous déclinons toute obligation de mettre à jour , de modifier ou de clarifier les informations dans le service ou sur tout site Web lié , y compris, sans limitation, renseignements sur les prix , sauf si cela est requis par la loi. Si il n'y a pas de mise à jour, la date inscrite doit être prises comme indication.

SECTION 11 - UTILISATION INTERDITES

En plus d'autres interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou de son contenu: (a) à des fins illégales; (B) de solliciter d'autres personnes pour effectuer ou participer à des actes illicites; (C) à violer les règlements provinciaux ou étatiques, des règles, des lois ou règlements locaux fédéraux internationaux; (D) atteinte ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle de tiers; (E) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, d'intimider ou de discrimination fondée sur le sexe, l'orientation sexuelle, la religion, l'ethnie, la race, l'âge, l'origine nationale, ou d'un handicap; (F) de présenter des renseignements faux ou trompeurs; (G) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé d'une façon qui aura une incidence sur la fonctionnalité ou le fonctionnement du service ou de tout site Web lié, d'autres sites, ou de l'Internet; (H) de recueillir ou de suivre les renseignements personnels des autres; (I) au spam, phishing, pharm, prétexte, araignée, ramper, ou gratter; (J) à des fins obscènes ou immoraux; ou (k) d'interférer avec ou contourner les dispositifs de sécurité du Service ou de tout site Web lié, d'autres sites, ou sur Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site Web lié pour avoir violé l'une des utilisations interdites.

SECTION 12 -  EXCLUSION DE GARANTIES, LIMITATION DE GARANTIES, LIMITATION DE RESPONSABILITES.

Nous ne garantissons pas, représenter ou garantissez que votre utilisation de notre service sera ininterrompu, opportun, sûr ou sans erreur.
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Vous acceptez la possibilite d'interruption momentanement de nos services, nous pouvons supprimer le service pour une période indéterminée ou annuler le service à tout moment, sans préavis.
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En aucun cas, ATC, nos administrateurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, les stagiaires, les fournisseurs, les prestataires de services ou concédants de licence ne seront tenus responsables de tout dommage, perte, réclamation ou dommages directs, indirects, punitifs, spéciaux, ou dommages indirects de toute nature, y compris, sans profits de limitation perdus, les pertes de revenus, les économies perdues, perte de données, les coûts de remplacement, ou de tout dommage semblable, qu'elle soit fondée sur un contrat, un délit civil (y compris la négligence), responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation de tout service ou des produits achetés en utilisant le service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque façon à votre utilisation du service ou tout autre produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou tout perte ou dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) affiché, transmis ou mis à disposition via le service, même si conseillé de leur possibilité. Certains États ou juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, dans de tels Etats ou juridictions, notre responsabilité est limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

SECTION 13 - INDEMNITE

Vous acceptez d'indemniser , de défendre et ATC inoffensifs et nos mères, filiales, sociétés affiliées , partenaires, dirigeants, administrateurs, agents , entrepreneurs , concédants de licence , fournisseurs de services , sous-traitants , les fournisseurs, les stagiaires et les employés , de toute réclamation ou demande, y compris raisonnable les honoraires d'avocat , faite par une tierce partie liée à ou découlant de votre violation de ces conditions d'utilisation ou les documents qu'ils incorporent par référence , ou votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 14 - AUTONOMIE

Dans le cas où une disposition de ces conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou non exécutoire , cette disposition sera néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inexécutable est réputée être retranchée de ces Conditions de service , cette détermination ne doit pas affecter la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

SECTION 15 - LA RÉSILIATION

Les obligations et les responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord , à toutes fins.
Ces conditions d'utilisation sont en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions Générales à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.

Si dans notre seul jugement vous échouez, ou nous soupçonnez que vous avez échoué, de se conformer à une modalité ou disposition des présentes Conditions Générales , nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à et y compris la date de résiliation; et/ou en conséquence peut vous refuser l'accès à nos services (ou toute partie de celle-ci).

 

SECTION 16 - ACCORD COMPLET

L'échec de notre part à exercer ou à appliquer tout droit ou disposition des présentes Conditions Générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions Générales et les politiques ou règles de fonctionnement affichés par nous sur ce site ou à l'égard de ce service constitue l' intégralité de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service , remplaçant tous les accords , les communications et propositions antérieures ou simultanées , que ce soit oralement ou par écrit, entre vous et nous (y compris , mais sans s'y limiter , toutes les versions précédentes des Conditions Générales).
Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions Générales ne doivent pas être interprétées contre le groupe de rédaction.

SECTION 17 - LOI APPLICABLE

Ces Conditions Générales d'utilisation et les accords séparés par lequel nous vous fournissons les services doivent être régies et interprétées conformément aux lois de l'ATC Supply LLC , 25752 W. 143e Street, Plainfield , IL 60544 . USA

SECTION 18 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d'utilisation à tout moment à cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer une partie quelconque de ces Conditions Générales d'utilisation en affichant des mises à jour et des changements à notre site. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement notre site Web pour des changements. Votre utilisation continue ou l'accès à notre site Web ou le Service après l'affichage de toute modification de ces conditions d'utilisation constitue une acceptation de ces changements.

SECTION 20 - INFORMATION POUR NOUS CONTACTER

Les questions sur les Conditions Générales doivent être envoyées à nous à support.fr@lumsing.com.

 

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